Origine du nom de famille LE HENAFF (Oeuvres courtes) PDF

Origine du nom de famille LE HENAFF (Oeuvres courtes) PDF depuis la loi sur la propriété intellectuelle de 1957. Article détaillé : Histoire du droit d’auteur. Les œuvres littéraires et musicales sont le plus souvent transmises oralement, alors que leur reproduction est réservée aux rares personnes qui maîtrisent l’écrit.


Origine du nom de famille LE HENAFF

En Europe, le développement de l’imprimerie par Gutenberg, vers 1450, permet une plus large diffusion des œuvres et la généralisation de l’accès à l’écrit. Ce privilège de copie permet à la monarchie d’exercer un certain contrôle sur la diffusion de la pensée. Cela explique l’écart existant dès l’origine entre les fondements philosophiques du copyright et ceux du droit d’auteur continental. L’auteur jouit à cette époque d’un monopole de 14 ans, renouvelable une fois sur la reproduction de ses créations. Il ne s’agit pas seulement de protéger les revenus de l’auteur mais aussi l’intégrité de son œuvre contre les dénaturations fréquentes introduites à l’époque dans l’interprétation par les acteurs et dans l’impression par les imprimeurs. L’idée de protéger l’œuvre de l’esprit, que l’on retrouve chez plusieurs penseurs de cette époque, comme du siècle précédent, est tout à fait présente dans l’innovation de Beaumarchais.

24 juillet 1793 accordent aux auteurs le droit exclusif d’autoriser la reproduction de leurs œuvres pendant toute leur vie puis aux héritiers pendant une durée de cinq ans. On quitte progressivement le terrain du support matériel, de la copie, du papier et de l’encre pour considérer l’œuvre de l’esprit, quelle que soit sa forme. Les débats animés autour de cette question furent interrompus par la guerre en 1939. Sera néanmoins conservée l’idée d’un droit moral perpétuel et imprescriptible tel qu’il existe aujourd’hui. Dans le même temps, le  brevetage du vivant  et de gènes manipulés, rendu possible dans les années 1980 fait l’objet de vives controverses.

Le droit d’auteur trouve ses fondements dans la théorie philosophique du naturalisme. Selon John Locke, l’Homme en tant qu’être conscient et pensant, est propriétaire de lui-même. L’œuvre originale, incorporant la conscience de son auteur à des données de la nature, est donc soumise à la forme la plus pure de la propriété. C’est à partir des conceptions de Locke que Frédéric Bastiat a promu un droit de propriété perpétuel, arguant que l’auteur étant le propriétaire total de son œuvre, il devait pouvoir la vendre et en faire héritage sans limites. Cette idée de monopole perpétuel de l’auteur a été reprise par Jean-Baptiste Jobard, sous le nom de  monautopole . La théorie de la personnalité met en relief le rôle de l’auteur.

Pour Kant, le lien qui unit l’auteur et son œuvre doit être compris comme une partie intégrante de la personnalité de son auteur. Article détaillé : Économie de la culture. Sur le plan économique, l’œuvre de l’esprit est un bien non exclusif, c’est-à-dire qu’il n’est pas possible d’empêcher un agent d’utiliser ce bien, et un bien non rival, c’est-à-dire que son utilité ne décroît pas si le nombre d’utilisateurs augmente. L’instauration du droit d’auteur vise à rendre l’œuvre de l’esprit exclusive, en octroyant à l’auteur un monopole d’exploitation sur sa découverte. Le droit d’auteur encourage l’auteur à couvrir ses frais de création, et lui permet de percevoir une rémunération par l’exploitation pécuniaire du monopole qui lui est conféré. Dans un premier temps, l’auteur perçoit ainsi une rémunération équitable pour son travail. La possibilité de céder ou de concéder les droits d’auteur favorise une large diffusion des œuvres de l’esprit.

Dans la mesure où le droit d’auteur exclut les utilisateurs qui ne veulent ou ne peuvent pas payer pour l’usage de l’œuvre, alors que l’utilité retirée par les personnes qui versent une rémunération ne serait pas amoindrie si tous avaient accès à l’œuvre, il ne peut s’agir que d’une solution imparfaite. On s’est en effet aperçu que les violations du droit d’auteurs engendrées ne diminuait pas le nombre d’albums produits. Cela se comprend lorsqu’on sait que les ventes de disques sont loin d’être la première source de revenus des artistes. Devant, il y a le travail non-artistique, la plupart des artistes vivant principalement d’un travail salarié à côté, et les revenus des concerts. Au bout du compte, les artistes comme les consommateurs peuvent gagner beaucoup de la libre circulation de la musique. Outre le droit international, on distingue deux manières d’appréhender le droit d’auteur dans le monde.

Les pays de droit commun utilisent le copyright, tandis que les pays de droit romano-civiliste font référence au droit d’auteur. Les conventions internationales sur le droit d’auteur garantissent que, dans chacun des pays qui en sont signataires, les auteurs étrangers bénéficient des mêmes droits que les auteurs nationaux. Elles prévoient des règles communes et certains standards minimums, concernant notamment l’étendue et la durée de protection. La quasi-totalité des États est signataire d’au moins l’une des principales conventions internationales relatives au droit d’auteur.

La Convention prévoit la reconnaissance du droit moral par les États signataires, et impose une durée de protection minimale de cinquante ans post mortem. Lors de leur adhésion, les États-Unis ont cependant formulé une réserve leur permettant de ne pas appliquer le droit moral. Ce symbole, accompagné du nom du titulaire du droit d’auteur ou du copyright et de l’année de première publication de l’œuvre, garantit une protection dans tous les pays ayant adhéré à la Convention, y compris ceux prévoyant des formalités d’enregistrement. Les ADPIC prévoient notamment des mesures de contrôle aux frontières pour lutter contre la contrefaçon.

Ce traité reprend en grande partie les dispositions de la Convention de Berne, et les adapte à l’univers numérique. Du fait de l’harmonisation opérée par les conventions internationales, la plupart des États garantissent des droits patrimoniaux et un droit moral à l’auteur sur ses œuvres de l’esprit originales. Un enregistrement volontaire peut toutefois s’avérer utile pour prouver sa qualité d’auteur, ou pour faciliter la gestion collective des droits. La qualification d’œuvre de l’esprit suppose l’existence d’une création de forme perceptible par les sens. Les idées exprimées dans l’œuvre, qui sont de libre parcours, ne sont pas protégées en elles-mêmes. Mickey Mouse, mais n’interdit pas la création de souris anthropomorphiques en général.

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