Pensées, textes et anecdotes PDF

Le Conseil d’État comprend pensées, textes et anecdotes PDF membres en activité et 408 agents. Comment sont recrutés les membres ? Et les agents du Conseil d’État ?


Tout le monde connaît son nom, cite parfois ses bons mots, mais qui a lu son œuvre immense ?  » Allais Alphonse (pas XIII), né à Honfleur, de parents français mais honnêtes. Élève de l’École anormale inférieure, 3, place de la Sorbonne.  » Ainsi se présente lui-même Alphonse Allais, ce cas unique dans l’histoire de la littérature française.

Humour noir, humour rose, vers, prose, maximes, fables express, distiques olorimes, breuvages, calembours, inventions mirobolantes, il a tout fait ! Et la quintessence de la pensée allaisienne est réunie dans ce seul volume, somme de deux années de recherches dans les trésors cachés de la Bibliothèque nationale, régulièrement réédité, et pour cause : il est devenu un grand classique de l’humour.


Les familles, l’été venu, se dirigent vers la mer en y emmenant leurs enfants. Dans l’espoir, souvent déçu, de noyer les plus laids.

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Un gentleman est un monsieur qui se sert d’une pince à sucre, même quand il est seul.

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Dieu a sagement agi en plaçant la naissance avant la mort ; sans cela, que saurait-on de la vie ?

Découvrez la justice administrative en France, son organisation et ses métiers. Informations contentieuses et actualités du Conseil d’État. Intervention de Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d’Etat, lors du colloque organisé par la Société de législation comparée le 4 novembre 2011 sur le thème : « théorie et pratiques du référendum ». Le Conseil d’Etat entretient avec la Société de législation comparée des relations aussi étroites et constantes que légitimes.

Centre d’études constitutionnelles et politiques de Paris II et l’Institut Cujas. Le sujet de ce colloque n’en finit pas de m’interpeller. Tout d’abord, bien sûr, à cause des questions de principe délicates que soulèvent la notion de référendum et, plus encore, sa mise en œuvre pratique dans une démocratie. Mais aussi et surtout à cause de la conjonction des deux termes,  théorie  au singulier et  pratiques  au pluriel, qui vous donnera certainement matière à réflexion aujourd’hui. Pour ma part, j’aborderai de manière plus générale, afin de poser le cadre de la discussion, la question du rapport ou de l’articulation entre référendum et démocratie, ce qui me conduira nécessairement à évoquer la théorie et les pratiques du référendum.

Le gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple : tels sont le principe et la définition de la démocratie. Cette formule, usitée au point d’être galvaudée et usée, est celle-là même qu’employa Abraham Lincoln en 1863, lors de son adresse de Gettysburg, sur le champ de bataille où les armées de l’Union avaient vaincu celles de la Confédération. A l’aune de ces premières réflexions, il faut convenir que le mode d’expression du peuple en démocratie est une question essentielle qui renvoie à l’opposition ou la complémentarité entre démocratie directe et démocratie représentative. Le référendum, en permettant une participation directe des citoyens, est un instrument de consolidation de la démocratie. Le référendum a progressivement émergé comme un instrument de rationalisation et de meilleur équilibre des pouvoirs publics. Le débat sur la place de l’expression directe des citoyens en démocratie se nourrit d’expériences anciennes. Ce débat a acquis une portée pratique dans la fièvre de la rupture avec l’Ancien régime et, notamment, lors de la rédaction de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen.

La conception représentative a ensuite prévalu, sauf dans la Constitution de l’an I, et ce n’est que bien plus tard, avec Carré de Malberg, que le référendum a trouvé une place de choix dans la dialectique entre souveraineté populaire et souveraineté nationale. Ainsi, le référendum a lentement émergé, d’un point de vue théorique et pratique, comme un élément de rééquilibrage des pouvoirs publics. Cette première approche ne suffit pas à rendre compte de la diversité des constructions du référendum comme instrument démocratique. Le débat entre les penseurs des Lumières, qui eurent certes une influence globale, n’est par exemple pas apte à rendre compte de celui qui s’est tenu dans le monde germanique ou anglo-saxon.

Dans de nombreux Etats de l’Ouest américain, par exemple, les instruments de démocratie directe se sont développés au début du XXème siècle en réaction au pouvoir trop important dont disposaient certains groupes d’intérêts dans les assemblées représentatives, comme en Californie où la législature était placée sous l’influence, jugée excessive, de la compagnie des chemins de fer du Pacifique Sud. Cet exemple montre l’importance des expériences historiques pour comprendre, dans chaque Etat, la place prise par le référendum dans l’idée démocratique ou même, lorsque l’histoire bascule, dans la pensée antidémocratique. Le référendum est ainsi apparu comme un contrepoint et un facteur de légitimation du système représentatif, même s’il a pu aussi, comme on le verra, être utilisé à des fins tout autres. Il présente, surtout dans la période actuelle, de réels avantages et il est de plus en plus utilisé dans de nombreuses démocraties. Au-delà de ses justifications théoriques et pratiques, le référendum permet, en effet, de donner directement et de manière souple la parole au peuple. La démocratie semi-directe ne cesse pas de se développer. Le référendum est sans conteste un instrument polymorphe.

Il a suscité une véritable taxinomie sur ses conditions de déclenchement, son objet, son ressort territorial ou sa force décisionnelle, taxinomie qui n’est pas toujours exempte d’arrière-pensées manichéennes. C’est ainsi que, s’il émane du pouvoir exécutif, il pourra plus aisément être qualifié de plébiscitaire, tandis que sera jugée plus démocratique une initiative populaire ou parlementaire. Si les types de référendum sont divers, ses pratiques ne le sont pas moins. La Suisse et, au niveau de certains Etats fédérés uniquement, les Etats-Unis recourent beaucoup au référendum, tandis que d’autres pays le pratiquent plus rarement, comme la France, voire exceptionnellement, c’est le cas du Royaume-Uni. Le référendum apparaît, dans certains cas, comme la forme suprême de la démocratie ou, à tout le moins, comme un instrument majeur de légitimation de l’action publique.

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